Déposée par voie électronique le 17 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HCL MAÎTRE PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « APERI'FLAMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-36 du 8 septembre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HCL MAÎTRE PIERRE domicilié(e) ZA de la Bièvre, Rue de l'artisanat - 57400 - SARREBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 335 165 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque APERI'FLAMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HCL MAÎTRE PIERRE, Société par actions simplifiée - ZA de la Bièvre, Rue de l'artisanat - 57400 - SARREBOURG - France - SIREN 332335165
Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36
Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits, légumes ; viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes frais ou surgelés cuisinés sous vide ou sous gaz ;
Tartes, préparations faites de céréales, pain, tartes flambées, pizzas et gâteaux frais ou surgelés cuits sous vide ou sous gaz et garnis de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes ;
Services de restaurants ; services de traiteurs.
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